54, rue ARISTIDE BRIAND

77300 – FONTAINEBLEAU

2.1. CARTES

Chaque carte d’abonnement est nominative et incessibles, sauf exceptions (voir 2.1. bis); les abonnements et les carnet de séances n'est ni remboursable, ni transférable. La durée de la validité de chaque abonnement est précisée sur le tableau des tarifs exposé au CENTRE DE YOGA PARINAMA et sur le site www.yogafontainebleau.com; la date de validité de la carte n’est pas modifiable.

Un abonnement ou les carnets de séances non utilisé en tout ou en partie dans sa période de souscription ne peut être remboursé ni compensé.

 

2.1.bis. Exceptions

Les séances d’une carte ou d’un abonnement pourront être donné à un tiers dans deux cas:

- si le tiers est un fils mineur de 18 ans;

- si le tiers réside à plus de 100 km.

Dans les deux cas, après la séance d’essai, il faudra quand même remettre au CENTRE les documents au point 2.2.

 

2.2. DOCUMENTS À REMETTRE

Lors de l’achat de la première carte chaque élève doit compiler un formulaire d’adhésion.

Il est de la responsabilité de l’élève de consulter un médecin avant sa première séance afin de valider la non contre-indication de la pratique du Yoga par rapport à son état de santé.

Un certificat médical doit être fourni sous 15 jours dans le cas d’un abonnement mensuel ou carte 10 séances; si l’élève n’est pas en possession d’un certificat médical pour l’activité sportive, il peut être remplacé par une lettre de décharge et un formulaire de santé «QS – SPORT»; en cas de réponse positive à une ou plusieurs questions du questionnaire, l’élève à l’obligation de fournir un Certificat médical.

La lettre de décharge est valable indéfiniment; ce sera de la responsabilité de l’élève de communiquer aux professeurs éventuels changements dans son état de santé et de compiler une nouvelle lettre de décharge et un nouveau formulaire de santé «QS – SPORT»

Si l’élève ne fournis pas de certificat médical ou de lettre de décharge, l’élève décharge LE CENTRE DE YOGA PARINAMA de toutes responsabilités quant aux problèmes physiques pouvant survenir et le concernant.

 

2.3. RESPONSABILITÉ

Chaque élève pratique sous sa propre responsabilité, y compris pendant la manipulation des accessoires (cordes, chaises, outils en bois et tout le matériel mis à disposition pendant les cours) et éventuelles postures en couple.

Nous ne saurons être tenus pour responsables en cas d’accident dans les locaux et ce quelle qu’en soit la cause.

3.1. TARIFS

Les tarifs des différents services sont accessibles au CENTRE DE YOGA PARINAMA et sur le site www.yogafontainebleau.com; ils sont indiqués en euros et TTC.

Lors de l’achat du premier abonnement ou du premier carnet d’entrées, une adhésion à la salle sera demandée; cette adhésion couvre les frais de gestion des cartes, la prise de rendez-vous, etc. Le montant de l’adhésion est précisé sur le tableau des tarifs exposé au CENTRE DE YOGA PARINAMA et sur le site www.yogafontainebleau.com.

Les tarifs de stages sera communiqué à l’ouverture des inscriptions et variera en fonction de prestations proposées; le montant devra être réglé en espèces ou en chèque (non encaissé) au moins une semaine avant la date du stage. En l’absence de cet avance du tarif, l’inscription au stage ne sera pas prise en compte et la place restera disponible pour d’autres intéressés.

Les paiements s’effectuent sur place par espèces ou par chèque.

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3.2. REMBOURSEMENTS

3.2.1. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, l’élève est informé qu’il dispose d’un délai de sept (7) jours à compter de la date d’achat de la prestation de service pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans avoir à justifier d’un motif, sous condition que aucune séance de la carte ou de l’abonnement n’ait été utilisée.

Le droit de rétractation peut s’exercer par mail à l’adresse: yogableau@gmail.com ou par lettre recommandée avec avis de réception adressée à MODONI LUCA ou CORNIA MODONI FRANCESCA, 54, RUE ARISTIDE BRIAND – 77300 – FONTAINEBLEAU.

 

3.2.2. REMBOURSEMENTS

- CARTES et ADHÉSION À LA SALLE: aucun remboursement ne sera effectué.

Les cartes et abonnements sont nominatifs, non-remboursables, non-échangeables et valables uniquement pour la période souscrite.

 

Une fois la première séance de la première carte de l’année utilisée, l’adhésion à la salle ne sera en aucun cas remboursée.

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- STAGES: en cas d’annulation pour numéro insuffisant d’élèves ou pour impossibilité de la part de professeurs, le montant versé au moment de l’inscription sera remboursé. L’élève a le droit d’annuler sa participation avec un préavis d’au moins 48h, sans frais; au delà de cette période, le montant ne pourra en aucun cas être remboursé.

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3.2.3. ANNULATION DES COURS

Le CENTRE DE YOGA PARINAMA se réserve le droit d’annuler les cours et les stages, s’il n’y a pas un minimum d’élèves ou si l’intervenant se trouve dans l’impossibilité d’animer le cours. En cas d’annulation d’un cours, la séance pourra être utilisée plus tard, dans la limite de validité de la carte ou de l’abonnement; en cas d’annulation d’un stage, le tarif sera remboursé.

Le CENTRE DE YOGA PARINAMA se réserve le droit d’annuler définitivement des cours qui ont une participation régulière de moins de 2 personnes.

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3.2.4. CAS DE FORCE MAJEURE

FRANCESCA CORNIA MODONI et LUCA MODONI sont libérées de leurs obligations contractuelles en cas de survenance d’un événement de force majeure, ou de tout fait imputable à un tiers, ou toute autre circonstance ayant une cause extérieure et/ou indépendante du fait de l’association, l’empêchant directement ou indirectement d’exécuter normalement ses obligations contractuelles.

Les cas de force majeure comprendront, notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toute catastrophe naturelle, tout acte de guerre, atteintes à l’ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tout acte gouvernemental, toute grève sous quelque forme que ce soit et tout dysfonctionnement des réseaux.

Dans l’hypothèse où un cas de force majeure empêche, retarde ou affecte l’exécution d’une obligation, tout retard ou défaut d’exécution de ses obligations ne peut donner lieu à des dommages et intérêts.

FRANCESCA CORNIA MODONI et LUCA MODONI ne pourront en aucun cas être tenu responsable de problèmes techniques limitant l’accès aux services ou aux dommages causés au matériel ou à l’équipement de l’élève.

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